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Directeur de la publication : [Prénom Nom], [fonction].

2. Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur — hébergement dans l’Union européenne, à confirmer avec le développeur], [forme juridique], [adresse du siège], [téléphone].

3. Marque Brandt

Brandt est une marque déposée de [titulaire de la marque Brandt — à confirmer], exploitée sous licence par [Dénomination sociale de l’éditeur] pour les produits Brandt Energy. Les marques et logos présents sur le site ne peuvent pas être reproduits sans autorisation.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, visuels, logos, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite de [Dénomination sociale de l’éditeur] est interdite.

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Les visuels sont non contractuels ; certains ont été réalisés à l’aide d’outils de génération d’images. Les montants et conditions des aides sont donnés à titre indicatif : ils évoluent et ne sont confirmés qu’après l’étude de votre dossier par l’installateur et les organismes concernés.

6. Données personnelles et cookies

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7. Contact

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